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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAUTEFEUILLE, Société Anonyme, 4, rue Henri Le Sidaner, 78000 VERSAILLES.

Numéro de dépôt :
1288258
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994
Marque figurative de HAUTEFEUILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUTEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288258.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 1994.

HAUTEFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : "6 huîtres, 7 jours d'énergie!" , HAUTEFEUILLE , TELEBOUCHE , O'R.P. , O'FILM , LE SAUCISSON DES TENTATIONS , "Justin Bridou, le saucisson qui tranche!" , O'TEL , LE FRUITIER


HAUTEFEUILLE, Société Anonyme, 4, rue Henri Le Sidaner, 78000 VERSAILLES. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Saucisson.